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01800 Saint-Jean-de-Niost. Plan
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1. Les prix des vins, des objets et des
cours de formation s'entendent en euros toutes taxes comprises à
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sont calculés par Groupage-EFD à la commande, puis soumis à l'acceptation du
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postal, ou en espèces, au moment de l'enlèvement pour les achats à notre
entrepôt, à la commande pour les achats livrés ou expédiés au Client.
Groupage-EFD est agréé par le Centre Monétique pour accepter des paiements
par carte bancaire à distance, sans avoir besoin d'utiliser un système de
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3. Conformément à la loi, Groupage-EFD
reste propriétaire des marchandises enlevées ou livrées jusqu'à leur
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4. Le Client a la possibilité de
rapporter ou de retourner à ses frais les vins qui ne correspondent pas à ses
goûts ou les articles qui présentent un vice caché, dans un délai de trente
jours après la date d'enlèvement des achats sur place et de livraison des
achats livrés ou expédiés. Les articles doivent être dans leurs récipients
d'origine, contenu, habillage et capsule représentative des droits intacts. Les
articles sont alors remboursés, et si un vice caché est avéré, les frais de
retour sont aussi remboursés.
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Clients sont conservées par Groupage-EFD pour le seul bon fonctionnement de sa
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conditions de vente de ses produits et services.
Conformément à l'article 27 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, chaque
Client ou Client Potentiel peut accéder aux informations qui le concernent dans
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Alain Berthier
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